Frivole

La frivolité n’a jamais eu bonne presse. Lorsqu’il est question d’une personne frivole, on peut penser à Don Juan, à certaines vedettes du cinéma qui aiment batifoler ou encore au sinistre moine Raspoutine, dont l’appétit sexuel était paraît-il dévorant.

La frivolité, c’est le fait d’adopter un ton léger, qui manque de sérieux. Une personne frivole manque de constance. Le Larousse nous donne quelques synonymes : superficiel, insignifiant, puéril. Une personne qui a un goût pour les choses vaines et futiles pourrait être qualifiée de volage ou d’inconstante.

Un terme aussi éthéré s’emploie mal lorsqu’il qualifie une poursuite judiciaire dont l’objet n’est pas sérieux ou pire, mal intentionné.

L’expression anglaise frivolous claim est parfois rendue par demande frivole. Cette traduction me paraît douteuse, si l’on se reporte à la définition de frivole en français. Toutefois, cette condamnation mérite d’être nuancée, car le Trésor de la langue française précise : « Qui ne repose sur rien de solide ni de sérieux. », mais pour qualifier une idée, un prétexte, une raison.

Cependant, il convient de se montrer plus prudent lorsque nous entrons dans le domaine juridique. Une frivolous action serait une poursuite intentée sans fondement. Elle est mal fondée. Lorsqu’il y a intention de nuisance, on pourrait la qualifier d’abusive, voire de vexatoire. Mais certains juristes contestent cette traduction, qui, selon eux, ratisse plus large que le sens habituellement attribué au frivolous anglais.

La notion de frivolité est surtout employée dans le domaine de la procédure. Elle figure dans les Règles des Cours fédérales et dans le Code de procédure civile du Québec.

Une demande frivole serait dénuée de bien-fondé. Quant à futile, il serait mieux employé s’il s’agit d’un argument, par exemple s’il n’a pas d’importance par rapport au sujet.

À noter que le Centre de traduction et de terminologie juridique de Moncton atteste l’emploi de frivole dans son dictionnaire Juriterm. Comme le signale Geneviève Chênevert, jurilinguiste à la Chambre des communes du Parlement du Canada :

Ainsi, la notion de « frivolous » renvoie à quelque chose qui manque de fondement, mais aussi de sérieux. Il s’agit en quelque sorte d’un mélange de mauvaise foi et d’absence de fondement.

Dans le Dictionnaire de droit canadien, on donne la même définition pour frivole et futile. Voici comment l’ouvrage définit frivole :

Se dit d’une action ou d’une procédure qui n’est pas sérieuse, qui ne repose sur aucun fondement juridique. »

Tout cela pour dire que frivole s’est immiscé un peu partout dans le vocabulaire juridique, et ce même à la Cour suprême.

L’expression semble donc incrustée dans l’usage. Toutefois, une citation du Parlement du Canada indique que l’on peut traduire autrement :

Le tribunal, qui a été créé pour examiner ces questions, peut refuser d’étudier toute demande qu’il estime futile ou vexatoire (frivolous or vexatious).

Voyons voir comment le Dictionnaire de droit québécois et canadien d’Hubert Reid définit le terme en l’objet : « Se dit d’une action ou d’une procédure qui n’est pas sérieuse, qui ne repose sur aucun fondement juridique ».

Au fond, ne serait-il pas plus simple de dire qu’une demande manque de sérieux quand elle est manifestement non fondée ? L’emploi de frivole semble relever davantage d’un asservissement à l’anglais que de l’utilisation d’un terme pertinent.

L’auteur tient à remercier Geneviève Chênevert ainsi que Sara Tasset pour leur apport précieux à la rédaction de cet article.

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